Automobile : vers un durcissement du malus en 2017

Publié le 19 septembre 2016 à 16:53 Aujourd'hui | 930 vues

La chasse aux véhicules les plus polluants continue. Selon Les Échos, le gouvernement envisage d’abaisser le seuil de déclenchement du malus. Davantage de véhicules pourraient alors être concernés.

Décidément, les mauvaises nouvelles s’enchaînent pour les automobilistes. Après l’annonce de la hausse du prix des péages, voilà qu’un durcissement du malus automobile pour les véhicules les plus polluants pointe le bout de son nez. D’après Les Échos, en raison des progrès réalisés par les constructeurs en matière d’émission de CO2 sur leurs nouveaux modèles, le gouvernement envisage de réajuster une nouvelle fois le barème afin qu’il conserve ses effets dissuasifs. Le seuil d’émission de CO2 à partir duquel se déclenche le malus sera revu à la baisse. Cette mesure, qui doit inciter les automobilistes à se tourner vers des véhicules plus propres (hybrides et électriques), devrait figurer dans le projet de loi de finances 2017. Elle devrait être annoncée le 28 septembre prochain en conseil des ministres.

Jusqu’à 10 000 euros

En 2016, le barème du malus automobile n’avait pas été touché, mais en 2017, il devrait être durci. Le malus devrait se déclencher dès qu’une voiture émet 127 grammes de CO2 par kilomètre parcouru, au lieu de 131 grammes actuellement. À partir de ce seuil, les automobilistes seront toutefois taxés 50 euros contre 150 euros aujourd’hui.

En revanche, pour les grosses voitures polluantes, le malus maximum grimpera à 10 000 euros dès que le seuil de 191 grammes de CO2 par kilomètre sera atteint. Aujourd’hui, la pénalité la plus élevée est fixée à 8 000 euros pour les véhicules émettant 201 grammes de CO2/km. « Par capillarité, le barème du malus devrait ainsi évoluer pour toutes les tranches supérieures », note le quotidien.

Autant dire que de nombreuses voitures seront concernées l’an prochain par ce durcissement du malus. Avec ce nouveau barème, l’État devrait engranger environ 100 millions d’euros supplémentaires.

Le super bonus maintenu

Mis en place en 2008, le système du bonus-malus a longtemps été déficitaire mais est revenu dans le vert depuis 2015. Entre 2008 et 2011, le déficit cumulé avait atteint 1,46 milliard d’euros. Au départ, le malus n’atteignait pas plus de 2 600 euros et « les bonus bénéficiaient à une large proportion de véhicules thermiques » expliquent Les Échos. Désormais, les incitations à l’achat d’un véhicule propre se sont concentrées sur les véhicules hybrides et électriques. En 2015, environ 18 000 véhicules électriques ont bénéficié du bonus de 6 300 euros. « Cela n’a pas empêché les recettes du malus (301 millions) de supplanter de plus de 80 millions les dépenses du bonus et de la prime de conversion des véhicules », indique le quotidien.

Mais le succès des voitures électriques devrait encore progresser, au point que l’exécutif table sur un équilibre en 2016, et les bonus devraient coûter encore plus cher en 2017. « Le durcissement du malus, ce n’est pas pour réaliser des excédents mais pour financer le maintien de bonus élevés », explique une source gouvernementale aux Échos. Ainsi, le super bonus de 10 000 euros attribué pour l’achat d’un véhicule électrique à la place d’un diesel devrait être encore maintenu. Cette somme correspond au bonus électrique (6 300 euros) en plus d’une prime de reconversion. Toutefois, ce dernier pourrait être rabaissé à 6 000 euros, toujours d’après les informations des Échos.

Justine Dupuy

Surprise

Tutos, trucs et astuces pour fabriquer un masque maison

> Toutes les vidéos

Rappel de produit

> Tous les rappels de produit

Sur le même thème